Article 1 — Éditeur du site
Le présent site internet accessible à l'adresse dsp5-mkt-o24c-5-g2.fr est édité par :
Cosm'ethique
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 42 rue des Abbesses, 75018 Paris, France
Numéro RCS : 123 456 789 RCS Paris
Numéro SIREN : 123 456 789
Numéro SIRET : 123 456 789 00012
Code APE/NAF : 4778Z — Commerce de détail de produits de beauté
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 123456789
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Adresse e-mail : contact@cosmethique.fr
Rappel : « Cosm'ethique » est une marque fictive créée dans le cadre d'un projet étudiant (DSP5 / RAWS Agency). Ces informations (SARL, RCS, SIREN, SIRET, TVA, etc.) sont fictives et n'ont aucune valeur juridique réelle. Aucun achat ni aucune réservation effectué(e) sur ce site n'est réel.
Article 2 — Direction de la publication
La directrice de la publication est Madame Lefebvre, en sa qualité de gérante de la société Cosm'ethique.
Pour toute question relative au contenu du site, vous pouvez adresser un courrier électronique à : contact@cosmethique.fr
Article 3 — Hébergement du site
Le site dsp5-mkt-o24c-5-g2.fr est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com
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Article 4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site dsp5-mkt-o24c-5-g2.fr — notamment mais non limitativement les textes, photographies, illustrations, images, vidéos, logos, marques, icônes, sons, logiciels, bases de données, structure graphique et mise en page — sont la propriété exclusive de Cosm'ethique ou font l'objet d'une licence d'utilisation accordée à Cosm'ethique.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Cosm'ethique, sous peine de poursuites judiciaires au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les demandes d'autorisation peuvent être adressées à : contact@cosmethique.fr
Marque déposée
La marque « Cosm'ethique » ainsi que son logo sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales et civiles.
Article 5 — Données personnelles
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Article 6 — Crédits & liens hypertextes
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